Cas d'usages

Cas réels d'évaluation de brevets, logiciels et marques

Les valorisations produites par Diag n'Grow sont utilisées dans des contextes variés pour tous types d'entreprises. Voici cinq cas d'usage réels de nos clients, anonymisés pour des raisons de conformité.

Cas réels — données anonymisées

Cas d'usage 01

⚗️ Valorisation de brevets

Startup Biotech

Enjeu financier

Optimisation budgétaire de 1 M€/an

Valorisation d'un portefeuille de brevets en vue de la liquidation d'une filiale de startup biotech.

Comment la valeur des brevets évolue-t-elle ? Est-il pertinent de continuer à payer pour leur maintien ?

💡

Rationalisation du portefeuille de brevets permettant une optimisation budgétaire annuelle de 1 M€, en identifiant les brevets à maintenir et ceux à abandonner.

Cas d'usage 02

™️ Valorisation de marque

Entreprise cotée

Enjeu financier

Gain fiscal annuel estimé à 2 M€

Valorisation d'une marque en vue de la mise en place d'une stratégie de licence intragroupe pour une entreprise cotée en bourse.

Comment optimiser la fiscalité du groupe à travers l'utilisation d'une licence de marque en conformité avec la réglementation ?

💡

Mise en place d'une structure de licence intragroupe documentée, générant un gain fiscal annuel estimé à 2 M€ grâce à l'optimisation des flux de redevances.

Cas d'usage 03

📊 Analyse à 360°

PME à impact

Enjeu financier

Valorisation augmentée grâce à la base de données

Préparation d'une opération de cession ou de levée de fonds pour une PME à impact souhaitant présenter sa valeur réelle aux investisseurs.

Analyse à 360° des actifs immatériels afin de déterminer leur impact sur la valorisation globale de l'entreprise.

💡

Découverte de la valeur stratégique d'une base de données sous-estimée, augmentant sensiblement la valorisation présentée aux investisseurs potentiels.

Cas d'usage 04

💻 Valorisation de logiciel

Éditeur de logiciel

Enjeu financier

Réduction d'impôts via IP Box post-acquisition

Documentation de la valeur vénale d'un logiciel suite à une acquisition, afin de structurer correctement l'actif dans les comptes du groupe.

Comment permettre la prise en compte du logiciel dans le dispositif IP Box pour bénéficier d'une fiscalité avantageuse sur les revenus de PI ?

💡

Réduction d'impôts significative suite à l'intégration du logiciel dans le dispositif IP Box, rendue possible par la valorisation documentée post-acquisition.

Cas d'usage 05

💻 Apport en nature

Logiciel SaaS —
Apport en nature

Enjeu financier

Évaluation à plus de 200 000 €

Deux entrepreneurs développant un logiciel SaaS de gestion des compétences souhaitent créer leur entreprise et structurer leur capital dès le départ.

Comment utiliser le logiciel SaaS comme apport en nature pour renforcer le capital social de la société en cours de création ?

💡

Le logiciel a été évalué à plus de 200 000 €, renforçant considérablement la crédibilité de la startup auprès des financeurs et institutionnels.

5+

Types de cas d'usage documentés

+200k

Valeur révélée sur un apport en nature

2M

Gain fiscal annuel pour une entreprise cotée

15j

Délai de livraison du rapport détaillé

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